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Jour 2

Faire des enjeux liés à la qualité de l'air des accélérateurs de la transition énergétique

La consommation d'énergie et sa production occasionnent des émissions de polluants. Sous la menace d'amendes européennes et la pression sociale (48 000 décès prématurés par an en France), des acteurs nouveaux se préoccupent de ces enjeux, au-delà des acteurs climat-air-énergie traditionnels. En partant de territoires qui se sont saisis d'enjeux locaux de particules fines et de NOx, l'atelier creusera les façons de capitaliser sur cette convergence "air/énergie" pour voir en quoi cela peut servir la transition énergétique (ex : la limitation de vitesse pour limiter des NOx/PM réduit les consommations d'énergie), ou au contraire la desservir (ex : la limitation de l'usage du bois réduit le principal potentiel de production de chaleur renouvelable). Un premier temps permettra de rappeler quelques liens entre énergie et qualité de l'air puis l'atelier travaillera deux axes de progrès : les accélérateurs (et comment s'en saisir) et les freins (et comment les lever).

Problématiques

1. Comment identifier l'ensemble des interactions énergie/air?
2. Quels sont les acteurs "air" mobilisables autour de ces sujets, au service d'un projet de transition énergétique ?
3. Quels transferts de bonnes pratiques sont envisageables entre énergie et air ?

Animateur

Étienne GHEWY, Gérant, Stratergie

Intervenants

Le fonds Air Particuliers dans la Vallée de l'Arve, un outil inter-EPCI pour massifier les aides - Pauline CAER, Chargée de mission au SM3A

Un fonds Air Industrie pour approcher de manière systématique les entreprises émettrices de particules fines sur le territoire - Étienne JACQUET, Vice-Président de la Communauté de communes Pays du Mont Blanc délégué à à l'environnement.

Association d'une zone de circulation restreinte volontaire à un développement d'une mobilité durable : modes actifs, transports en commun, maîtrise des flux automobiles - Thierry BILLET, Vice-Président de l'agglomération d'Annecy

Projet Vitivalo : de nouvelles voies de valorisation des déchets d'activités viticoles sur le territoire savoyard - Christine PIOT, Enseignante chercheuse à l'Université Savoie Mont Blanc [Résonance locale]

Comment les acteurs locaux peuvent s’appuyer sur les fonds régionaux pour investir dans les projets EnR d’intérêt territorial ?

Depuis la loi de transition énergétique de 2015, les collectivités et leurs groupements ont la possibilité de prendre des participations dans les sociétés de projet d’énergie renouvelable. Nombreuses à s'engager sur cette voie, les collectivités témoignent de leur volontarisme et de leur intérêt. Parallèlement, elles se demandent aussi souvent comment s’y prendre. Les Fonds Régionaux pour la Transition Energétique (FRTE), aujourd'hui existants dans une majorité des régions, leur apportent un ensemble de réponses. À partir d'une présentation générale des différents FRTE, de leurs spécificités et de l'association qui les rassemble désormais, cet atelier se penchera plus spécifiquement sur leur lien avec les structures existantes à l'échelle territoriale (collectivités, syndicats d'énergie, SEM locales...), à travers les témoignages de ces bénéficiaires, à différentes étapes des projets (développement, construction) et pour différentes filières (solaire, éolien, méthanisation...).

Problématiques

1. Comment mettre les outils régionaux au service des territoires ?
2. Comment encourager / favoriser les projets émanant des collectivités et de leur ingénierie ?
3. Comment co-construire une gouvernance permettant d’articuler au mieux les outils d’investissement territoriaux, dont les fonds régionaux, et les acteurs du territoire pour accélérer et accompagner le développement des projets ?
4. Comment répondre aux critères de financement participatif des appels d’offres nationaux (AO CRE) ?

Animateurs

Benoît LEMAIGNAN, Président de l’association FRTE et Directeur du fonds OSER
Raphaël CLAUSTRE, Secrétaire de l’association FRTE et Directeur de la SEM Énergies POSIT'IF.

Intervenants

Projet d’ombrières solaires, en cours de développement - Jean-Marc BOUVIER, Vice-Président de la Communauté de Communes du Val de Drôme

Projets éoliens de Montrigaud et de Thivolet en cours de construction - Julien VYE, Chef de projet transition énergétique à Valence Romans Agglo et Directeur des SEML Energies Renouvelables

Projets EnR montés en partenariat avec un syndicat d'énergie et sa SEM - Benjamin FEBVRE, Chargé de production EnR, SEDI (Syndicat des Énergies du Département de l’Isère)

Projet de méthanisation territorial de Sud Allier Biométha, en cours de développement - Michel AURAMBOUT, Vice-Président au Développement Durable de Vichy Communauté (témoignage vidéo)

Au-delà de la sensibilisation des habitants en tant qu'individus, comment impliquer collectivement les citoyens, comment les accompagner, pour une dynamique de transition dans la durée ?

Au-delà des infrastructures et équipements énergétiques, l’implication des citoyens à tous les niveaux est nécessaire pour réussir la transition dans toutes ses dimensions. On sait assez bien sensibiliser les populations, pour que chacun devienne actif individuellement. Ce que l'expérience des écoutes citoyennes met en lumière, c’est le changement d’échelle de mobilisation, lorsque l’on recherche l’implication collective.

Au travers d’exemples et de témoignages, mais aussi avec les réflexions des participants, il s'agit de voir comment cette dynamique collective se construit.

On y creusera collectivement :

• Les leviers de mobilisation, l’implication citoyenne de proximité,
• La nécessité de créer, de former un large réseau hybride local d’animation comprenant à la fois élus des communes, associations, bénévoles, acteurs économiques,
• La détection, mise en valeur, mise en réseau des initiatives,
• La mise en récit,
• Le portage politique et de soutien dans la durée.

Problématiques

1. Quelle représentation de la transition se font (ou pas) les citoyens?
2. Comment créer collectivement un territoire souhaité, rêvé, objet de la transition?
3. Comment favoriser, accompagner la diffusion et la démultiplication des initiatives citoyennes ?

Animateurs

Cécile de BLIC, Consultante associée UNADEL
Vincent CHASSAGNE, Consultant associé UNADEL

Intervenants

"Écoutes citoyennes" : quand des citoyens se forment pour aller à la rencontre et l'écoute de leurs concitoyens - Un élu, un technicien et un citoyen du PETR Albigeois Bastides.

Implication citoyenne basée sur le contrat et le récit - Jean-François CARON, Maire de Loos-en-Gohelle

Une commune impliquée dans la transition lance un gros projet d'implication des habitants, avec l'idée du message de pair à pair - Laurent FUSSIEN, DGS de la Ville de Malaunay

Comment favoriser la transition énergétique grâce aux documents d'urbanisme

La prise en compte de l'énergie dans les documents d'urbanisme se développe. Au-delà des volets désormais réglementaires, de nombreux territoires se sont emparés de cette question pour faire connaître, recommander, voire prescrire des actions en cohérence avec les ambitions TEPOS. L'objectif de cet atelier est de faire un panorama des bonnes pratiques au niveau des schémas de cohérence territoriale (SCoT) et des plans locaux d'urbanismes intercommunaux ou non (PLUi et PLU), d'en tirer des enseignements et de s'inspirer des démarches pionnières pour avancer.

Problématiques

1. De la planification aux autorisations : quelles clés pour décliner de manière opérationnelle la transition énergétique ?
2. Comment faire connaître les bonnes pratiques ?
3. Quels acteurs et quels rôles (SCOT, Agences d'urbanisme, CAUE, EIE ....) ?
4. Comment susciter la décision politique ?
5. L'innovation est-elle synonyme de contentieux ?

Animateur

Sébastien EYRAUD, Responsable Collectivités, ASDER

Intervenants

Le PLU "solaire" de Montmélian - Béatrice SANTAIS, Maire de Montmélian et Claire LUCAS, Urbaniste

Un PLU intercommunal Habitat Déplacement en lien avec la planification énergétique du SCoT de Métropole Savoie - Luc BERTHOUD, Vice-Président à la transition énergétique du Grand Chambéry et élu en charge de l'étude de planification énergétique du SCoT Métropole Savoie, et Christophe JACQUET, Responsable service urbanisme du Grand Chambéry

Un SCoT pour porter les ambitions climat-énergie dans les Vosges Centrales - Michel HEINRICH, Président du SCoT et Président de la fédération des SCoTs et Jacques GRONDAHL, Chargé de mission

Construire une culture commune entre acteurs des TEPOS et des réseaux électriques dans l’intérêt général

En milieu rural, la volonté affichée par les collectivités à travers les démarches TEPOS de développer les énergies renouvelables (EnR) électriques se heurte à la réalité d'un réseau peu dense et généralement faible, mais aussi à des pratiques de conception et d'exploitation qui n'ont pas été prévues pour cet objectif, ainsi qu'à des hypothèses d'études de raccordement très défavorables aux installations de production, avec pour conséquence des coûts de raccordement élevés qui entraînent souvent l'abandon des projets.

La planification des investissements pour le raccordement des EnR, qui permet notamment la mutualisation des coûts des ouvrages (lignes et transformateurs), introduite sur le réseau de transport par les schémas régionaux de raccordement au réseau des EnR (SRRREnR), n'existe pas encore sur le réseau de distribution. Or, planifier présage un fort potentiel d'optimisation, et toutes les parties prenantes doivent être impliquées : les syndicats d'énergie, les collectivités locales, les producteurs et les gestionnaires de réseau.

Les smart grids sont souvent présentées comme la solution magique à la problématique de l'intégration des EnR au réseau. Cependant, ces solutions ne doivent pas occulter les fondamentaux du réseau : le dimensionnement et l'anticipation des besoins d'infrastructures classiques restent absolument essentiels pour le développement des énergies renouvelables.

Problématiques

Comment construire aujourd'hui une culture commune entre collectivités, gestionnaires de réseau, autorités concédantes et producteurs permettant d'atteindre demain l'optimisation du raccordement des énergies renouvelables électriques, dans une logique d'intérêt général et de moindre coût pour la collectivité ?

Animateur

Emmanuel GOY, Chargé de projets Planification et Réseaux électriques, Hespul

Intervenants

Mise à niveau des connaissances sur le réseau électrique - Marine JOOS, Chargée de projets Énergies renouvelables et Réseaux électriques, Hespul

SMAP : un projet de smart grid rural dans le Pilat - Noémie POIZE, Chargée de mission EnR et réseaux, AURA-EE et Aurélie FERRAGE, Chef de projet Smart Grid Enedis

Accompagnement actif du raccordement du photovoltaïque par une collectivité autorité organisatrice de la distribution d'électricité - Jean-François COUSIN, Responsable du service énergie du SYDEV (Syndicat d'énergie de la Vendée)

Construire des transactions réciproques entre territoires urbains et ruraux au service d’une transition augmentée

Engagés dans des démarches de transition, les territoires urbains et ruraux présentent des caractéristiques complémentaires : capacité d’ingénierie, ressources financières et fort potentiel de réduction des consommations pour les uns, ressources naturelles et potentiel de production d’énergies renouvelables pour les autres. Sans en avoir toujours conscience, urbain et rural sont à la fois interdépendants et complémentaires.

Comment alors développer des transactions réciproques entre territoires urbains et ruraux au service d’une transition énergétique territoriale ambitieuse ? Comment préserver l’équilibre et la réciprocité de ces transactions (pour éviter que la transition des uns ne se fasse au détriment de la transition des autres) ?

L’objectif de cet atelier est de co-construire des recommandations opérationnelles en matière de gouvernance. Pour cela, l’atelier se concentrera sur 4 thématiques vectrices de coopération entre urbain et rural :

• Réduction des consommations par la planification et l’aménagement du territoire
• Réduction des consommations : zoom sur la mobilité
• Flux énergétiques issus de la production locale (bois énergie, biomasse, etc.)
• Flux financiers (investissement dans des sociétés citoyennes, rôle des opérateurs énergétiques territoriaux, etc.)

Problématiques

1. Comment construire des transactions interterritoriales réciproques au service d’une transition augmentée ?
2. Quels bénéfices les territoires ruraux peuvent tirer des transactions réciproques construites avec leurs voisins urbains ?

Animateurs

Bruno REBELLE, directeur de Transitions
Esther BAILLEUL, chargée de mission au CLER - Réseau pour la transition énergétique

Intervenants

Approche conceptuelle en cours de matérialisation dans le cadre d'un projet de recherche-action avec Transitions - Martin VANIER, Chercheur au Lab'Urba (UPEC)

Une démarche interterritoriale concrète dans le cadre d’un projet TEPOS - Alexandre MIGNOTTE, Chargé de mission à Grenoble Alpes Métropole

Un contrat de réciprocité avec la Métropole de Toulouse intégrant spécifiquement les enjeux de mobilité - Nicolas MARUSCZAK, Chargé de mission au PETR Portes de Gascogne

Une démarche TEPOS tripartite entre les agglomérations de Chambéry et Annecy et le Parc des Bauges - Nicolas PICOU, Chargé de mission transition énergétique au PNR des Bauges [Résonance locale]

Massifier l'accès des bâtiments à la chaleur renouvelable et de récupération

Les TEPOS constatent tous que la transition énergétique est difficile à mettre en place. Des actions ponctuelles sont souvent mises en place, mais comment passer ensuite à une réelle massification : la construction d'un réseau de chaleur ou la contracturalisation avec l'ADEME d'un contrat de développement territorial peuvent être une solution.

Problématiques

1. Comment la collectivité peut/doit elle s'impliquer dans la mobilisation des ressources locales de chaleur renouvelable et de récupération (biomasse déchets industriels/forestière, biogaz agricole, stations d'épuration, solaire thermique, chaleur industrielle...) ?
2. Comment fédérer les utilisateurs / consommateurs de chaleur (bailleurs, copropriétés, EHPAD, écoles/collèges/lycées, EPCI, artisans/commerces/industries...) autour d'un projet commun de réseau énergétique local ?
3. Comment se place la collectivité pour faire le lien entre ces gisements de chaleur EnR&R et les consommateurs potentiels sur son territoire ?
4. Quel échelon territorial pour porter quels projets ?

Animateur

Julie PURDUE, Déléguée générale adjointe, en charge du pôle Énergie et Réseaux de chaleur, AMORCE

Intervenants

Contrat de développement territorial de la chaleur renouvelable - Jean-Pierre GOUDARD, Vice-Président de la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien en charge du développement durable et des programmes européens

Complémentarité du solaire thermique et de la biomasse sur un réseau de chaleur rural géré en régie - Alain THEVENON, Directeur général des services de la Ville de Voreppe

Atlas communal du potentiel de réseau de chaleur bois : outil de mobilisation des collectivités - Alexandre LEON, Chargé de mission bois-énergie, ALEC 07

Massifier le photovoltaïque via des coopérations territoriales ambitieuses

La volonté de massification de la production photovoltaïque sur nos territoires amène à de nouvelles coopérations, entre collectivités, collectifs et associations pour la transition, entreprises, agriculteurs et acteurs socio-professionnels. Les TEPOS, au sein desquels ces initiatives se multiplient, ont l'opportunité d'accélerer le développement et la massification de la production solaire photovoltaïque en facilitant l'implication des collectivités et en concourrant à lever les freins au développement de ces projets.

Quels moyens sont à disposition de la collectivité pour accélérer le déploiement du photovoltaïque ? Quels sont leurs enjeux, leurs effets attendus, leurs coûts ? Comment les financer ? Quel positionnement adopter ? Pendant une année, une réflexion a été menée entre Énergie Partagée, le centre national d'information et de ressources photovolaïque.info, le réseau ECLR Occitanie et une trentaine de porteurs de projets en France. Les participants seront invités à s'approprier et approfondir les solutions proposées pour faciliter les liens et accélérer le développement des grappes : récits de déblocage des projets, assurances, financement, maîtrise des coûts, modalités d'implication des bénévoles et des "professionnels", outils mutualisés à destination des porteurs.

Problématiques

1. Animer le bénévolat dans la durée : quelles sont les bonnes pratiques?
2. Maîtriser les coûts : jusqu'où mutualiser? quel type de groupement d’achat serait efficace? comment négocier avec les installateurs?
3. Convaincre et impliquer ses partenaires : quels points de déblocage de récits ? quels argumentaires? quels outils ?
4. Les collectivités disposent souvent d'outils (analyse des réseaux, cadastres...) et elles font face également à de nombreux dispositifs réglementaires et législatifs qui complexifient les relations avec les grappes photovoltaïques : comment clarifier ces relations, les pérenniser, voire les renforcer en utilisant au mieux les outils dont elles disposent ?

Animateurs

Johann VACANDARE, ECLR Occitanie
Paul-Jean COUTHENX, CoopaWatt / Énergie Partagée

Intervenants

Grési21 : les Centrales villageoises photovoltaïques du Grésivaudan - Christophe VANNIER, Président de la société

SCIC Carmausin Segala : une toiture publique de 2 MW qui mène à la création d'une coopérative avec des habitants - François ETEVENON, administrateur de la SCIC SAS Énergies Citoyennes du Carmausin Ségala

Monts Énergies : une démarche citoyenne et entrepreneuriale lancée en 2017, initiée et fortement soutenue par la collectivité, qui s'inscrit d'emblée dans le changement d'échelle - Éric BIHR, Président de la SAS Monts Énergies et Alice CROIZÉ, chargée de mission EnR à la Communauté de communes des Monts du Lyonnais

Premier projet d'équipement photovoltaïque des Centrales villagoises en Cœur de Savoie - Damien SUISSE-GUILLAUD, membre du conseil coopératif de la Centrale villageoise Le Solaret [Résonance locale]

L’objectif d’un TEPOS est d’établir des partenariats avec l’ensemble des acteurs du territoire. Les entreprises doivent être partie prenante de la stratégie TEPOS.

En Cœur de Savoie, différentes entreprises se sont engagées dans la transition énergétique.

L’entreprise PAIN DE BELLEDONNE installée sur le Parc d’activité du Héron à La Rochette depuis 2002 est en plein développement. Bruno ANQUETIL a créé l’entreprise en 1991 avec l’objectif de fabriquer du pain Bio de grande qualité, au levain, avec des recettes authentiques et des méthodes traditionnelles de boulangerie. Depuis plus de 25 ans, PAIN DE BELLEDONNE s’est fait une belle place et fabrique maintenant des biscuits, du chocolat et des confiseries Bio exclusivement. L’entreprise compte 115 employés répartis sur plusieurs sites (Savoie, région parisienne et Midi-Pyrénées).

Spécialisé dans la promotion, la conception et la construction de bâtiments en bois (logements, bureaux, établissements recevant du public ou bâtiments mixtes), ECOTIM-LIFTEAM compte aujourd’hui 80 salariés. Son dirigeant Jean-Luc SANDOZ évoque le futur avec enthousiasme : « Avec l’évolution de la société et la prise de conscience des enjeux environnementaux, la construction bois prend de la valeur. Construire en bois dispose d’un réel impact sur l’emploi sur différentes filières : la coupe de bois en forêts autant que possible pour du bois local, les scieries et la construction. Après 12 ans d’existence, ECOTIM-LIFTEAM commence à avoir de sérieuses références. La grande nouveauté vient de la réalisation prochaine de bâtiments bois de grande hauteur avec des projets d’immeubles jusqu’à 15 niveaux (R+14).

Cet atelier est l’occasion de faire témoigner ces entreprises sur leurs actions. Il sera ouvert également aux entreprises du territoire qui souhaitent se mobiliser sur ces sujets.

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